KERUB / CONDITIONS

Conditions des prestations professionnelles

Prestations destinées aux professionnels

Les forfaits et missions présentés s’adressent aux entreprises pour leurs besoins professionnels. Le formulaire est une demande de proposition, sans commande ni prélèvement. Un devis précise les parties, le périmètre, les éléments à fournir, le prix final et les délais avant engagement.

Forfaits mensuels

Essentiel commence à 290 € HT par mois pour 2 heures d’intervention. Croissance commence à 590 € HT par mois pour 5 heures. Une demande est traitée à la fois. Les heures inutilisées ne sont pas reportées sur la période suivante. La maintenance porte sur les scripts et automatisations convenus ; Croissance peut inclure de petites évolutions dans le volume prévu.

Limites et disponibilité

Les délais de prise en charge et de livraison sont validés avant le premier paiement. Aucun service 24/7, astreinte, accès illimité ou intervention hors volume n’est inclus. Les achats, licences, abonnements d’outils tiers et frais d’hébergement sont exclus. Une demande supplémentaire ou hors périmètre fait l’objet d’un accord distinct.

Paiement et renouvellement

Le forfait est payé mensuellement et se renouvelle selon les modalités acceptées au devis et au paiement. Le montant final, la TVA applicable et la fréquence de facturation sont présentés avant confirmation. Une page de retour de paiement ne suffit pas à établir qu’un règlement a été reçu : la confirmation du prestataire de paiement fait foi.

Résiliation

La résiliation demandée avant le renouvellement prend effet à la fin de la période mensuelle en cours. Les prestations peuvent se poursuivre dans le volume restant jusqu’à cette échéance. Les modalités de contact et la date de renouvellement sont précisées dans les documents acceptés.

Missions ponctuelles

Les budgets de départ des missions ne constituent pas une offre ferme pour un dossier non examiné. Livrables, révisions, accès, droits d’utilisation et délais sont fixés dans le devis accepté.

Ce résumé commercial ne remplace pas le devis accepté.